L’importance du véhicule lors de l’installation au Maroc est bien connue de tous, mais la plupart des informations disponibles sur Internet concernant l’importation de voitures ne sont pas claires. C’est pourquoi j’ai rédigé cet article afin d’expliquer le processus de dédouanement d’une voiture achetée au Maroc et rapatriée en France.
Importation d’un véhicule étranger au Maroc :
Il est important de noter que si vous souhaitez garder votre voiture au Maroc, vous ne devez pas devenir résident, car l’importation temporaire n’est autorisée que pour les touristes et les Marocains résidant à l’étranger.
La première chose à savoir est que les véhicules étrangers âgés de plus de 5 ans peuvent être importés au Maroc et peuvent circuler, mais ne peuvent pas être dédouanés. Les véhicules doivent être d’origine diesel, essence ou électrique.
L’importation peut être divisée en deux catégories : temporaire ou définitive.
Admission temporaire (AT) :
Il s’agit du droit de circuler avec votre voiture, camping-car, moto (+49cm3) ou fourgonnette pendant une durée de 6 mois/1 an sur le sol marocain, mais cela n’est pas renouvelable.
En cas de dépassement de cette durée, des amendes s’appliquent lors de la sortie du Maroc à la douane de Tanger Med ou de Nador.
Astuce importante : Lorsque vous quittez le Maroc, vous aurez une copie d’un document de couleur blanche, la partie verte restera à la douane. Je vous conseille de ne pas le jeter, car cela servira de preuve si vous retournez au Maroc. Souvent, la douane ne procède pas à l’enregistrement du véhicule sur place, mais cela est conservé sur l’ordinateur de la douane pendant au moins 10 ans.
Si le véhicule ne vous appartient pas, vous ne pouvez pas l’importer au Maroc sans une procuration du propriétaire égalisée à la mairie de votre ville en France, avec une copie de la carte d’identité du titulaire du véhicule.
Vous pouvez demander directement sur le site de la douane marocaine et remplir le document D16 TER, une fois sur le bateau, vous le faites tamponner par l’agent de douane, ce qui vous fera gagner beaucoup de temps et d’attente pendant la traversée.
Pour les scooters ou les quads de moins de 49CM3, il est obligatoire de les dédouaner aux bureaux de la rentrée frontaliers et l’âge doit également être inférieur à 5 ans.
Sanctions en cas de dépassement de la durée de 6 mois :
Si vous dépassez la durée de 6 mois, la sanction pour un mois est de 150 euros, si vous allez plus loin et vous restez au Maroc jusqu’à 60 jours, la sanction vous coûterait 5 000 DH, et après 60 jours, c’est 10 000 DH. Votre véhicule ne quittera pas les frontières marocaines tant que vous n’aurez pas payé votre pénalité.
Les procédures pour dédouaner un véhicule marocain en France :
n’oubliez pas que vous pouvez rouler au moins 6 mois avec votre véhicule marocain en France avant de l’immatriculer en France. Au-delà de cette période, vous risquez une amende pour défaut d’immatriculation.
-Une fois les documents nécessaires rassemblés, vous pouvez vous rendre à la préfecture pour faire la demande d’immatriculation. Vous devrez fournir les documents suivants : la carte grise marocaine, le certificat de conformité, un justificatif de domicile en France, une pièce d’identité en cours de validité, ainsi que le formulaire de demande d’immatriculation.
-Le coût de la carte grise varie selon le département de résidence et le modèle du véhicule, mais vous pouvez utiliser un simulateur de coût de carte grise en ligne pour vous faire une idée.
En résumé, l’importation d’une voiture depuis le Maroc en France peut être une démarche complexe, mais en suivant les étapes nécessaires et en fournissant les documents requis, vous pouvez éviter les problèmes et profiter de votre véhicule en toute légalité. Il est également important de se renseigner sur les frais et les obligations liées à cette importation, afin de ne pas être pris au dépourvu.
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