Le transport entre le Maroc et la France: un domaine complexe en matière de TVA et de douane
Lorsque vous effectuez des achats en ligne depuis le Maroc ou en Europe en tant que touriste, il est important de connaître les démarches pour récupérer la TVA sur vos marchandises. Cependant, cela peut s’avérer compliqué, notamment en raison des différentes législations douanières en vigueur entre les deux pays.
Les produits défiscalisables et les conditions de remboursement
Il est important de savoir que certains produits tels que les tabacs, les armes et les munitions ne peuvent pas être défiscalisés. De plus, chaque pays définit son propre montant minimum pour que le remboursement de la TVA soit effectué, ce qui peut varier de 1000 euros à 175 euros de courses dans un magasin spécifique.
Comment réutiliser la TVA d’un produit acheté hors du Maroc ?
Pour récupérer la TVA sur un produit acheté en France en tant que visiteur ou touriste, vous devez demander un formulaire de récupération de la TVA lors de votre achat dans des magasins tels que la FNAC, BUT, Brico Dépôt, etc. Vous devez remplir ce formulaire en tant que citoyen résidant en dehors de la Communauté européenne et présenter une pièce d’identité, telle qu’un passeport.
Une fois arrivé à l’aéroport, vous devez vous rendre au bureau de la douane avec la facture originale de la marchandise et le formulaire de récupération de la TVA pour y recevoir un tampon. Sans ce tampon, vous ne serez pas remboursé. Notez que le site douane.fr fournit des informations pratiques sur la détaxation de la TVA.
Comment détaxer vos produits ou acheter en ligne sur un site français ?
Si vous souhaitez effectuer des achats en ligne depuis le Maroc, vous devez passer commande sur des sites tels que la FNAC pour un montant minimum de 175,01 euros TTC. Vous devez également fournir une photocopie de votre passeport, une photocopie de votre carte consulaire et un RIB pour demander la détaxe. Le formulaire de détaxation doit être envoyé à l’adresse indiquée par le magasin, avec vos bordereaux de vente à l’exportation. Le remboursement peut être effectué par chèque ou par virement bancaire.
Comment récupérer la TVA à la sortie de la France en voiture ou en bateau ?
Lorsque vous quittez la France en voiture ou en bateau, vous devez vous arrêter au contrôle de la douane à Sète ou Algeciras avec le formulaire de TVA et les factures originales des marchandises. Vous devez également déclarer vos biens auprès des douaniers et recevoir un tampon. Il est important de déclarer la marchandise une fois arrivé à la frontière de Tanger Med ou à l’aéroport, car les douaniers échangent des informations entre eux. Si vous ne le faites pas, vous risquez une amende salée.
Le retraitement de TVA par votre transporteur :
Maintenant que je vous ai tout expliqué, que pensez-vous à propos de ce sujet, vaut-il le coup de récupérer la TVA tout seul ou par le transporteur ?
Si vous souhaitez que votre transporteur le fasse pour vous, vous devez aussi avoir tous les documents situés en haut, mais dans ce cas c’est le transitaire qui interviendra sur l’opération avant de quitter le pays de départ.
Le transitaire remplira un document de plus qui s’appelle EUR1, un certificat de circulation qui permet à des marchandises de bénéficier de droits de douane réduits (voir nuls) dans les pays ayant conclu des accords préférentiels sur la base de la réciprocité avec l’Union européenne. Pur savoir plus lire la définition ici
Le prix de cette opération coûte, par exemple, chez un transitaire en Espagne 70 euros et en France 120 euros. En suit vous devez le faire tamponner par le service de la douane et votre transitaire vous le fera directement à la douane marocaine et comme terme de douane en appelle “Opération manifester “
Toute une dernière astuce : Vous pouvez aussi à votre consulat français au Maroc après votre installation de vous confiez le formulaire de récupération de la TVA et vous pouvez l’expédier à la douane français avec les justificatifs et le montant se remboursée sur votre compte
Si vous avez aimé mon article et que vous trouvez utile, n’hésitez pas à le partager sur les réseaux sociaux et dites moi dans les commentaires comment puis-je vous aider si vous avez déjà acheté un produit en Europe pendant les 3 derniers mois pour une somme de plus de 175 euros et vous souhaitez récupérer votre TVA ?
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